Culpa in concreto : przeszłość i przyszłość konstrukcji

Abstract

Culpa in concreto avait joué un rôle particulier dans le domaine de la responsabilité civile. A l'époque du droit romain et plus tard on l'opposait à la notion culpa in abstracto. Cette dernière signifiait- l'inobservation de la diligence présentée dans le modèle abstrait diligentis patris familias. Dans le cas de culpa in concreto il était question de l'inobservation de la diligence qui cencernait les propres problèmes d'une personne - diligentia quam suis rebus. Culpa in abstracto se servait d'une mésure générale, objective et uniforme tandis que culpa in concreto variait, elle était adoptée à la personne du débiteur. Les différentes versions de cette opposition persistent jusqu'à nos jours. Néanmoins elle est rejetée par le code civil polonais. Cette décision est due aux plusieurs éléments. P.ex. il n'est pas recommandé de mésurer la diligence d'une personne dans l'exécution de l'obligation par analogie à la façon de regler ses Propres affaires. Cela pourrait aboutir à l'extrême abaissement du niveau dans te cas où le débiteur se caractérise par la négligence, l'insouciance habituelle. En plus, le modèle de conduite devrait être généralement objectif. La mésure de la diligence conclue dans l'article 355 § 1 du code civil polonais se caractérise par la grande souplesse, l'adaptation aux exigences du milieu, du métier et aux circonstances dans lesquels le débiteur exécute son obligation. Par conséquent nous avons l'affaire à un modèle "concret", malgré toute son objectivité. Ceci étant, il n'est point nécessaire de garder la construction culpa in concreto.